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  Délibéré du 20 Mai 2008

La cour de Lyon a rendu son verdict sur le renvoi de la cour de cassation...

mardi 20 mai 2008, par Jean-Christophe Memery

Condamnée dans un premier temps pour "Apologie", c’est au motif "d’aide à l’usage" que l’association est sanctionnée d’un total de 3000€ d’amende et à la dissolution !

Nous attendons encore les documents officiels pour les détails...

Un complément d’information dans ces pages d’ici peu, d’autant qu’a partir du 20 Mai 08, nous ne disposons que de cinq jours pour formuler une requête en appel afin de retourner en cassation...

à ce sujet...

Comme toujours le nerf de la guerre reste le financement, du fait que l’association n’a plus d’activité commerciale depuis 2003, réunir les fonds pour faire intervenir Maître Caballero ne fut pas chose aisée et sans une participation massive de tous, il ne nous sera pas possible d’engager une nouvelle procédure qui à elle seule coûte prés de 2000€ (ce qui au passage offrirais une jurisprudence à l’encontre de de toutes les boutiques spécialisées !)

Si vous pouvez apporter votre pierre... contactez moi

à très bientôt donc

JC Memery pour Mille et un jardins


  • Messages publiés : 5 (triés par date)

  •   1 - Délibéré du 20 Mai 2008

    22 mai 2008 10:23, par FARId

    Pour faire un recours (à nouveau) en cassation, combien ça coûte ? Si je comprends bien, c’est au minimum 3000 euros qu’il faudra débourser d’une manière (pour payer l’amende) ou d’une autre (pour faire un recours). Bon courage, je t’envois un chèque de 50 euros... Cette jurisprudence "1001 jardins" ne doit pas disparaître. Soyons solidaires. FARId

  •   2 - Délibéré du 20 Mai 2008

    13 juin 2008 17:04, par JC

    Juste un mot pour remercier les personnes qui ont déjà envoyé leur participation financière, nous en sommes à prés de 1700€ collectés en tout et pas loin des 2000€ requis, un grand merci et ne fléchissons pas ! c’est loin d’être terminé ...

  •   3 - Délibéré du 20 Mai 2008

    21 octobre 2008 23:02, par roy

    slt a vs ! j’espere que toute cette aventure ou plutot deboire juridique ce finira bien pour vs car la france est vraiment un pays de merde pour ca et vraiment en retard pour le probleme de la drogue(je suis moi meme toxicomane alor...)je me suis mis a l’auto prod et c’est top meme si je connais les risques je pense que de toute facon c’est tjs les petits ki trinkent alor... continuons le combat

  •   4 - Délibéré du 20 Mai 2008

    28 octobre 2008 18:08, par CSY

    Bonjour Jean-Christophe.

    Je viens aux nouvelles, quoi de neuf ? ca fait longtemps qu’il n’y a plus d’articles ici.

    @bientôt j’espère.

  •   5 - Délibéré du 20 Mai 2008

    28 octobre 2008 19:16, par Jean-Christophe Memery

    Pour tout dire, les fond nécessaires n’ont pas été réunis à temps.

    Je dois avouer que je suis civilement mort ! toutes les condamnations tombent, les amandes, le casier enfin la totale quoi. De plus en tant qu’intérimaire donc futur chômeur, j’espère pouvoir échelonner à coup de 30€ par mois pendant 10 ans pour arriver à tout payer... vu ma situation,je ne tends plus de perche donc pas de culture et vu les finances c’est abstinent contraint !

    ... et encore je ne dis pas tout mais croyez moi la fête est finie !

    à vot’ bon cœur m’sieux dames